MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : tatjana-labossiere.com.
ÉDITEUR
Le site tatjana-labossiere.com est la propriété exclusive de l’entrepreneur individuel MADAME TATJANA LABOSSIERE, qui l’édite.
MADAME TATJANA LABOSSIERE
36 av Jean Moulin 75014 Paris
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 34307926500058.
Numéro TVA intracommunautaire : FR04343079265
Adresse de courrier électronique : contact@tatjana-labossiere.com
Directeur de la publication : Tatjana Labossiere
Contactez le responsable de la publication : contact@tatjana-labossiere.com
HÉBERGEMENT
La société qui assure l’hébergement du Site est la société OVH SAS dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site tatjana-labossiere.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site tatjana-labossiere.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site tatjana-labossiere.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@tatjana-labossiere.com . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.